Droit de la robotique : le SYMOP publie son Livre blanc
Le SYMOP a présenté le 25 octobre le Livre blanc « Droit de la Robotique » confié à Alain Bensoussan et Renaud Champion.
octobre 2016
Les contours de la neutralité du net précisés par l’Orece
L’Orece a publié le 30 août 2016 des lignes directrices relatives à la mise en œuvre de la neutralité du net en Europe
Robots : le cadre juridique est-il adapté ?
Invité de RTL, Alain Bensoussan a évoqué la personnalité juridique des robots dans le cadre de la matinale de Yves Calvi.
Retransmissions sportives : les géants du web à l’offensive
Les géants du Web, dont Yahoo, Twitter et Facebook, passent à l’offensive dans le marché des retransmissions sportives.
L’impression 3D s’invite dans l’industrie de la mode
Plusieurs créateurs et couturiers ont su très vite percevoir les multiples opportunités fournies par l’impression 3D.
Les problématiques juridiques relatives au paiement cashless
Le paiement cashless est un moyen de paiement dématérialisé très facile d’utilisation qui connait un essor
Juristendances Informatique et Télécoms Spécial TECHNOLEX
A l’occasion de la première édition de TECHNOLEX, le cabinet publie un numéro spécial consacré à cet événement qui se
Copie de sauvegarde d’un logiciel : interdiction de revente
L’utilisateur d’un logiciel ne peut revendre sa copie de sauvegarde sans l’autorisation du titulaire du droit d’auteur
Un futur cadre juridique européen pour la robotique
Le Parlement européen veut encadrer la robotique et faire des robots des « personnes électroniques » soumises
Petit-déjeuner débat « Mode, design et technologies »
Petit-déjeuner débat du 16 novembre 2016 sur le thème « Mode, design et technologies » animé par Anne-Sophie Cantreau,
La réforme du dossier médical partagé (DMP)
Le décret prévoyant les modalités de mise en œuvre du dossier médical partagé est paru. Suite à l’échec du dossier médical
Alain Bensoussan Avocats présent à la Journée du Jeune Avocat
Le cabinet Alain Bensoussan Avocats Lexing participera le jeudi 20 octobre à la 10e Journée du Jeune Avocat.
Les enjeux juridiques de l’éclairage public intelligent
L’éclairage public intelligent se développe afin de diminuer l’empreinte énergétique et fluidifier la circulation.
Contrefaçon de logiciels et fonds commun de l’informatique
Marie Soulez participera le 21 octobre 2016 à la Journée de l’AFDIT consacrée à la notion de fonds commun informatique.
La sécurité des systèmes d’information de santé
Les établissements de santé devront veiller à se conformer à de nouvelles normes en matière de sécurité.
Rumeurs, atteinte à la vie privée et absence de base légale
L’intensité de l’atteinte à la vie privée justifie que soit rendue publique la mise en demeure prononcée par la Cnil.
Plateformes en ligne : une obligation de loyauté renforcée
La loi pour une République numérique du 7 octobre 2016 crée des règles pour les opérateurs de plateformes
Agriculture numérique : focus sur l’économie de plateformes
Le secteur agricole investit dans l’économie de plateformes et poursuit sa révolution numérique.
Fashion Tech week Paris : une semaine de mode et technologie
Naïma Alahyane Rogeon est intervenue le 10 octobre dernier lors d’une table ronde pour la Fashion Tech Week 2016.
La consécration du droit à la déconnexion du salarié
Si l’article 2 de la loi travail a fait parlé de lui à propos du principe de neutralité, l’article 55 sur le droit à la
Loi pour une République numérique : quelles opportunités ?
Petit-déjeuner débat du 26 octobre 2016 animé par Céline Avignon et Polyanna Bigle.
Droit de la robotique : remise du Livre blanc du SYMOP
Le 25 octobre prochain, sera rendu public le Livre blanc du SYMOP consacré aux robots industriels et de services.
Deux projets de normes ISO pour la transparence du cloud
Deux projets de normes ISO doivent permettre de renforcer la transparence des offres du cloud computing.
Connect2Day : un Atelier dédié à la facture dématérialisée
Polyanna Bigle anime un Atelier consacré à la facture dématérialisée, dans le cadre de Connect2Day.