– Assurance des risques informatiques
– Business process outsourcing (BPO)
– Développement et fournitures d’applications
– Distribution et financement
– Infogérance d’infrastructure et applicative
– Intégration de systèmes d’information, transition numérique, Big data
– Licence de logiciels
– Maintenance et tierce maintenance applicative
– Stratégie d’innovation
« One of the oldest French IT and data law firms, Alain Bensoussan-Avocats Lexing advises on the full range of legal issues in the field, including cybersecurity and cloud computing. At the forefront of technology, the team is advising robotics companies”
Legal 500 EMEA 2022
Avocat Informatique & Droit
Le droit informatique est omniprésent. Il couvre désormais tous les secteurs économiques (informatique, santé, banque, assurance, distribution, publicité), toutes leurs activités de gestion, de production et d’organisation, l’ensemble des acteurs (entreprises utilisatrices et SSII, éditeurs de solutions et inopérants) et des projets de développement des entreprise privées comme publiques, toutes technologies confondues, des plus simples aux plus complexes (Big data, internet des objets…).
Depuis sa création, les avocats spécialistes du droit informatique interviennent dans tous les secteurs du droit de l’informatique et assistent leurs clients dans la rédaction, l’audit et la négociation de contrats informatiques, le contentieux informatique, la formation et le conseil en matière de conduite de grands projets informatiques.
Très présent dans les secteurs de pointe de par sa clientèle, le cabinet a une connaissance et une vision stratégique des technologies à cinq ans. Cette compréhension des technologies lui permet ainsi d’offrir une gamme complète de prestations fondées sur une approche concrète du droit qui allie la connaissance juridique spécifique d’un domaine et/ou d’une technologie à celle des concepts métiers des secteurs technologiques.
Le droit informatique est l’ADN du cabinet d’avocat droit informatique fondé par Alain Bensoussan en 1978. Son histoire y est étroitement liée, l’un ayant contribué à la création de l’autre et ce dernier à la notoriété du premier. À partir des années 1980, le développement industriel de l’informatique suscite de nombreuses questions qui amènent le cabinet d’avocat spécialisé en droit informatique à plaider les premiers contentieux concernant la protection des programmes informatiques, l’interprétation des contrats de cession et de licence, des contrats de réalisation de logiciel et de fourniture de systèmes informatiques complexes et le pillage d’informations.
Parallèlement à ses activités métiers, le cabinet a développé une importante activité éditoriale depuis sa création. Cette politique de publication, à laquelle contribuent une équipe de 80 avocats et juristes technologues, lui permet de mettre en œuvre d’une veille juridique permanente dans ses secteurs d’intervention.
Le cabinet publie deux ouvrages «Informatique Télécoms Internet» aux Editions Francis Lefebvre (5ème éd.) et «Informatique et libertés» aux Editions Francis Lefebvre (2ème éd.)
Il édite également une lettre électronique mensuelle «Juristendances Informatique et Télécoms» depuis 2003 qui permet de développer une relation personnalisée et pérenne avec ses clients et partenaires.
Il diffuse son expertise au plan national et international, au travers de conférences auprès des entreprises et des universités, souvent organisées en partenariat avec des organismes de formation ou des sociétés de conseil en informatique, et depuis fin 2013 sur une chaîne YouTube « Lexing Alain Bensoussan Avocats » spécialement dédiée au droit des nouvelles technologies, Abonnez-vous gratuitement.
Expertise
L’expertise d’avocat Informatique & Droit se manifeste, notamment, dans :
– Assistance juridique et opérationnelle durant la phase précontractuelle du projet (analyse et définition de prérequis juridiques et techniques, appel d’offres), des négociations contractuelles et du suivi du projet en phase de réalisation ;
– Audit et expertise tant en conseil qu’en contentieux informatique Cette activité s’exerce dans un environnement normatif riche en matière de système d’information (CMM, ITIL, COBIT, CMMI, etc.). Elle recouvre également les aspects assurantiels ;
– Audit de situations en conseil et en précontentieux, ainsi qu’à la négociation et la réalisation de contrats et conseille et assiste ses clients devant les juridictions civiles et commerciales ;
– Contract management, que ce soit dans le management de la fourniture des produits et services, dans le management des relations entre les parties ou encore dans la gestion administrative du contrat ;
– Evaluation des dommages et des préjudices à l’aide d’une équipe de spécialistes ;
Prestation
Dans le cadre de son activité d’avocat droit informatique, le cabinet appréhende toutes les problématiques juridiques liées :
– Assurance des risques informatiques
– Business process outsourcing (BPO)
– Développement et fournitures d’applications
– Distribution et financement
– Infogérance d’infrastructure et applicative
– Intégration de systèmes d’information, transition numérique, Big data
– Licence de logiciels
– Maintenance et tierce maintenance applicative
– Stratégie d’innovation
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