Intelligence artificielle et droit d’auteur : un équilibre à réinventer

Dans le numéro 96 de mars-avril de la revue Planète Robots, la chronique d’Alain Bensoussan porte sur la confrontation du droit d’auteur et de l’intelligence artificielle.

« Intelligence artificielle et droit d’auteur : un équilibre à réinventer » par Alain Bensoussan

À l’ère des intelligences artificielles génératives, la création artistique entre dans une zone de trouble où les repères juridiques traditionnels vacillent. Longtemps fondé sur l’idée que toute œuvre est l’expression d’une personnalité humaine, le droit d’auteur se trouve aujourd’hui confronté à des productions issues de systèmes capables de générer du texte, des images ou de la musique de manière autonome.

L’article explore cette tension nouvelle : lorsque l’intelligence artificielle n’est qu’un outil au service de l’artiste, la logique juridique demeure intacte. L’humain conserve la maîtrise, et l’œuvre reste protégée. Mais lorsque la machine produit seule, à partir d’une simple instruction, la notion même d’auteur devient incertaine. Peut-on encore parler de création humaine ? Et, sans auteur identifiable, peut-il y avoir une œuvre protégée ?

À cette interrogation s’ajoute celle, plus discrète mais essentielle, des données d’entraînement. Derrière chaque création algorithmique se cachent des milliers d’œuvres préexistantes, souvent utilisées sans le consentement explicite de leurs auteurs. Ce constat met en lumière une autre faille : celle de la rémunération et de la reconnaissance des créateurs dont les travaux nourrissent ces systèmes.

Face à ces bouleversements, le droit tente de s’adapter. Transparence des contenus générés, encadrement de l’utilisation des données, nouvelles propositions législatives : autant de pistes pour préserver un équilibre fragile entre innovation technologique et protection de la création.

Car l’enjeu n’est pas d’opposer l’homme à la machine, mais de redéfinir leur relation. L’intelligence artificielle ne signe pas la fin de l’auteur, elle invite à repenser ce qui, dans l’acte de créer, demeure irréductiblement humain : l’intention, le regard, le choix.

Ainsi, fidèle à son histoire, le droit d’auteur est appelé à évoluer une fois encore — non pour céder, mais pour continuer à protéger ce qui fait l’essence même de toute œuvre : une part d’humanité.


Alain Bensoussan, « Intelligence artificielle et droit d’auteur : un équilibre à réinventer », Planète Robots n° 96, mars-avril 2026. 

Alain Bensoussan

Avocat

Spécialiste en droit des nouvelles technologies de l’informatique


Miniature YouTube Lexbase - Les secrets d'Alain Bensoussan

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